Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les SISMO et Yvan CADIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COOKCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les SISMO domicilié(e) 30 rue du Temple - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Yvan CADIOU domicilié(e) 3 anse de Malmousque - 13007 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les SISMO domicilié(e) 30 rue du Temple - 75004 - Paris - France.
La marque COOKCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOKCASE est expirée depuis le 18 mai 2020.
Les SISMO, sarl - 30 rue du Temple - 75004 - Paris - France - SIREN 4
Yvan CADIOU - 3 anse de Malmousque - 13007 - Marseille - France
Les SISMO - 30 rue du Temple - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Constructions transportables métalliques ;
Machines de cuisine électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;
Malles et valises ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.
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